Ce règlement a été établi par le Conseil d’Administration de la S.A. du Golf Country Club de Cannes-Mougins, ci-après nommée « la société anonyme » ou « S.A. ». Ce règlement peut être modifié par le Conseil d’Administration et ce dans le cadre des compétences qui lui sont conférées par les statuts.
Ce règlement peut aussi être modifié sur demande d’un membre lorsque celui-ci a suivi la procédure de modification décrite ci-dessous:

1. Les demandes de modifications doivent parvenir par écrit à la Direction du Club ou au Conseil d’Administration avant le 30 octobre afin d’en permettre l’éventuelle intégration dans le règlement pour l’exercice suivant.
2. Les demandes sont examinées chaque année. Le Conseil d’Administration de la S.A. est seul habilité à juger de la recevabilité des demandes de modifications
3. L’auteur d’une demande de modification sera avisé par les organes compétents si sa demande est reçue ou non. La décision n’a pas à être justifiée.

Objet: Ce règlement a pour objet de définir les conditions d’utilisation des installations du Golf Country Club de Cannes-Mougins. Il a également pour objet de fixer les conditions et modalités d’agrément des nouveaux actionnaires. Ce règlement s’impose aux personnes réglant leur abonnement annuel, à leurs invités et aux visiteurs.

Champs d'application: Le Règlement Intérieur est applicable à toute personne, se trouvant dans les limites du Golf, quelle que soit la raison de sa présence. Ce Règlement Intérieur concerne toutes les installations mises à disposition par le Club. Par installations, il faut entendre : le parcours, le practice, le putting-green, le club house, le parking et d’une façon générale toutes les installations situées dans l’enceinte du Golf.

2.1. Définition: Est réputé membre, toute personne ayant acquitté son abonnement à la société anonyme du Golf Country Club de Cannes-Mougins. Les conditions pour être membres juniors sont : être fils ou petit-fils de membre actionnaire ainsi que joueur de haut niveau retenu par la S.A. sur recommandations de l’Association Sportive.

2.2. Admission: La demande d’admission doit être formulée par écrit dans un courrier adressé au Président de la SA. Un formulaire d'admission sera remis au candidat qui le retournera complété et accompagné d’une lettre de recommandation de parrains. Les parrains doivent être membres du Golf Country Club de Cannes-Mougins depuis au moins un an. Le Conseil d’Administration peut refuser l’admission d’un membre sans devoir en préciser les motifs; sa décision est sans appel.

2.3. Invités des membres

1. Tout membre peut présenter des invités qui pourront utiliser les installations du Club.
2. Le membre invitant est responsable de ses invités et doit les accompagner sur le parcours, en veillant au respect du Règlement Intérieur de la part de ses invités.
3. Un membresuspendu ou exclu ne peut être invité.
4. Tout invité, joueur ou non joueur, doit, dès son arrivée, être présenté à l’Accueil par le membre invitant. Le Conseil d’Administration se réserve le droit de limiter le nombre de fois dans l’année où chaque invité pourra bénéficier du tarif  préférentiel.
5. Tout invité joueur doit être muni de son reçu délivré par le secrétariat. Ce reçu sera présenté au ‘’Caddy Master’’ et au ‘’Starter’’ ainsi qu’à toute réquisition du personnel de la SA.
6. Tout invité doit être titulaire d’une licence de golf de la FFG ou d’une licence agréée et connaître suffisamment l’étiquette et le jeu de golf.

L’appel pour les abonnements à la société anonyme du Golf est envoyé par la société anonyme en novembre pour l’année suivante. Le montant de l’abonnement annuel à la société anonyme est fixé par son Conseil d’Administration avant le 30 novembre de chaque année. Les abonnements sont payables avant le 31 décembre. Une majoration pourra être appliquée dans le cas de paiements postérieurs.

4.1. Généralités
L’utilisation des installations sportives du golf est réservée exclusivement aux membres, à leurs invités et aux visiteurs golfeurs qui se sont acquittés de leurs droits de jeu.
A l’exception des accompagnateurs autorisés par l’Accueil, les non-golfeurs ne sont pas autorisés, pour des raisons de sécurité, à pénétrer dans l’enceinte du golf et du practice.
L'ensemble des chemins reliant les trous font partie du parcours et sont donc de ce fait interdits à la promenade.
Les chiens, même tenus en laisse, ne sont pas tolérés dans l’enceinte du Golf ou au practice.
La responsabilité du club est dégagée en cas de sinistre survenant à la suite du non respect du présent règlement.
Les adultes sont responsables en tout temps des enfants qui les accompagnent. Les landaus et poussettes sont interdits sur le parcours.
Une tenue correcte est exigée sur le parcours, le practice et dans le Club House. (voir annexe)

4.2. Conditions d’accès au parcours

4.2.1 Préalables

1. Tout joueur s'engage à respecter les règles de l'étiquette du jeu de golf (voir annexe).
2. Tout joueur est tenu de réserver son départ à l’avance. Il est aussi tenu de se présenter à l’Accueil avant de prendre le départ afin de s’informer des conditions du parcours.
3. Les invités et les visiteurs doivent s’acquitter de leurs droits de jeu (Green Fees)  à l’Accueil avant de s’engager sur le parcours.
4. Les joueurs doivent respecter leurs horaires de départ. Tout joueur se présentant en retard au départ n’a aucune priorité et doit se conformer aux instructions du starter et/ou de l’Accueil et pourra reprendre un départ selon les disponibilités du moment. Si un joueur se présente moins de 5 mn avant son heure de départ, le starter sera en droit de faire partir la partie suivante qui est prête, puis la partie tout juste à l'heure.
5. Les membres ont la possibilité de réserver leur départ 8 jours à l’avance ; tout abus de ‘’no show’’ fera l’objet d’un rappel à l’ordre avant sanction qui sera prise par la commission de discipline.

4.2.2 Assurances

1. Seuls les joueurs licenciés d’une fédération de golf qui est attachée à un contrat collectif d’assurance Responsabilité Civile peuvent utiliser les installations sportives. Cette licence doit être présentée à l’Accueil.
2. Les non-licenciés et les étrangers doivent justifier d’une assurance RC les couvrant des risques encourus pour ce sport.
3. Les enseignants du site peuvent accompagner des non-licenciés non-assurés sur le parcours sous leur entière responsabilité et leur couverture d’assurance.
4. Les accompagnateurs présents sur le parcours assument les risques encourus sous leur entière responsabilité.
5. Tous les sinistres causés par des balles de golf aux propriétés riveraines ou aux personnes ou véhicules sur les voies publiques doivent être déclarés à l’Accueil. Ces sinistres sont couverts par l’assurance intégrée à la licence FFG.  

4.2.3 Autres

1. Tous les joueurs sur le parcours doivent disposer de leur propre équipement (un sac de golf par joueur).
2. Le starter ou l’Accueil sont seuls habilités à accorder un départ sur un trou autre que le départ du n° 1.
3. Les joueurs isolés n’ont aucune priorité.
4. Les parties en compétition ont priorité sur les autres parties.
5. Les parties qui ont commencé le parcours au départ du trou n° 1 sont prioritaires.
6. Les parties qui effectuent le parcours complet sont prioritaires.
7. Toute partie distancée d’au moins un trou franc doit laisser le passage à la partie suivante..
8. Les parties de plus de 4 balles sont interdites.

4.3. Practice

1. Voir  4.1 « Conditions générales d’accès au parcours ».
2. L’utilisation des balles de practice est strictement interdite en dehors de l’aire du  practice.
3. L’utilisation des zones en herbe est strictement réservée aux actionnaires et aux autres membres avec un handicap maximum de 15.
4. Il est interdit de ramasser des balles de practice pour l’entraînement.
5. Les joueurs doivent frapper leurs balles dans l’axe central du practice afin d’éviter des tirs croisés et des accidents.
6. Des jetons pour le distributeur de balles sont disponibles à l’Accueil.
7. Les balles de practice sont la propriété du golf. Tout vol de balles de practice pourra faire l’objet de poursuites.
8. Seul le Putting Green situé devant le restaurant pourra être utilisé par les visiteurs du practice.

4.4. Horaires
. Horaires Parcours: Les horaires d’utilisation du parcours sont fixés par la Direction du Golf Country Club de Cannes-Mougins en coordination avec le Conseil d’Administration de la SA. Ils peuvent être modifiés par la Direction du Golf selon les besoins dus à l’entretien des terrains, en cas de situation climatique exceptionnelle ou en cas de compétition.
Le Directeur est responsable de l’ouverture et de la fermeture du parcours et du practice sur avis du Green Keeper.
. Horaires Practice: Les heures d’ouverture et de fermeture sont affichées au Club House et au practice. Pour des raisons d’entretien ou de conditions climatiques défavorables, le Directeur en consultation avec le Green Keeper peut décider de sa fermeture temporaire ou de son utilisation restreinte.

4.5. Temps de Jeu – Référence – Jeu lent  (voir annexe)
En cas de congestion sur le parcours, le starter ou le commissaire de parcours sont habilités à prendre toutes les mesures nécessaires pour débloquer la situation (y compris le regroupement de parties).

4.6. Voiturettes

1. Seules les voiturettes électriques sont autorisées.
2. L’utilisation des voiturettes sur le parcours est strictement réservée aux joueurs de golf pendant le jeu.
3. Le directeur du golf, après avis du Green Keeper, peut interdire la circulation de voiturette en dehors des routes afin de préserver le parcours.
4. Les enfants de moins de 14 ans ne peuvent pas conduire de voiturettes.
5. Les conducteurs de voiturettes sont responsables de tous dégâts au terrain et/ou au véhicule dus à une conduite inadaptée à ce type de véhicule.
6. Tous dégâts ou sinistres concernant une voiturette de location doivent être déclarés à l’Accueil.
7. Les propriétaires de voiturettes doivent souscrire à une assurance multirisque pour voiturette de golf.
8. Les utilisateurs de voiturettes doivent respecter strictement les règles de cheminement indiquées sur le parcours et la signalisation mise en place.
9. Le nombre de personnes et de sacs est limité à 2 par voiturette pour des raisons de sécurité, de sauvegarde du parcours et de rapidité du jeu.
10. Le non respect des règles d’utilisation et de circulation des voiturettes pourra entraîner une suspension provisoire du droit d’usage de la voiturette pour le membre contrevenant, après avis de la commission de discipline, et d’un retrait immédiat de la voiturette pour le visiteur ou l’invité d’un membre.

Sur le parcours, le ‘’commissaire’’ est responsable de l’application du Règlement Intérieur. Tout comportement contraire à l’éthique et à l’étiquette du jeu de golf devra lui être soumis. Le commissaire est seul habilité à faire des remarques aux joueurs sur leur comportement, en particulier le jeu lent, et pourra prendre toute décision qu’il jugera utile pour le bien-être des joueurs. Si nécessaire, il pourra remettre un rapport à la Direction pour tout incident grave ou récidive. La Direction pourra alors demander, si elle le juge nécessaire, la réunion de la Commission de Discipline.

1. Les règles appliquées sont celles établies par le Royal & Ancient Golf Club of St Andrews, suivies des recommandations éventuelles de la Fédération Française de Golf et des règles locales du Club.
2. L’Association Sportive, ci-après nommée « l’AS », organise des compétitions en coordination avec la société anonyme. De son côté, la société anonyme tient informée l’AS des manifestations qu’elle reçoit. Le calendrier des compétitions est préparé par l’A.S. en coordination et avec l’accord final de la S.A.
3. Les inscriptions aux compétitions se font au Club House sur les affiches réservées à cet effet. Dans certains cas, elles peuvent se faire par téléphone ou par fax / email.
4. Les feuilles d’inscriptions indiquent la formule de jeu, les heures de départ, le délai d’inscription et le prix du droit d’engagement. La clôture des inscriptions est fixée à l’avant-veille de la compétition, au plus tard à midi (12h00).
5. L’ordre des départs est décidé et affiché par l’organisateur la veille de la compétition à 15h00 au plus tard. Le tirage des départs, pour les compétitions individuelles, se fait aléatoirement dans l’ordre croissant des index des joueurs. Toute modification des départs après tirage est interdite.
6. Les droits d’engagement sont perçus à l’accueil avant le départ du joueur. Les cartes de score sont remises à ce moment. Les droits sont dus au club même lorsque le compétiteur ne se présente pas à son départ (forfait non annoncé). Toute récidive de ‘’no show’’ pourra entraîner une suspension temporaire des compétitions ultérieures.
7. Les compétiteurs doivent se présenter au départ au moins 5 minutes à l’avance, sous peine de pénalités.
8. Les résultats sont proclamés et affichés au Club House après la fin de la compétition. Les ex aequo sont départagés conformément aux règlements de la compétition et de la F.F.G.
9. Seuls le ou les gagnants présents à la remise des prix peuvent recevoir leur récompense.
10. Seuls les membres ayant acquitté leurs cotisations annuelles de membre du Club peuvent participer aux compétitions sauf si celles-ci sont ouvertes à leurs invités. Exception : les compétitions privées qui ne sont pas organisées par l’AS.

Le commissaire pourra avertir l’organisation sur des cas caractérisés de jeu lent afin de prendre toute sanction appropriée (pénalités, invitations à relever la balle pour prendre le départ suivant, …). Chaque compétition peut faire l’objet de règles particulières validées par le Président de l’A.S.

Le Golf Country Club de Cannes-Mougins n’est pas responsable, quelles que soient les circonstances, des vols, disparitions et destructions, de valeurs, espèces, bijoux, fourrures, sacs, contenus des vêtements et des sacs personnels laissés dans les vestiaires ou déposés ailleurs.

. Restaurant
Le bar et le restaurant appartenant à la société anonyme sont donnés en gérance et sont à disposition des membres. Le tarif des repas et consommations est fixé sous le contrôle de la société anonyme. Le restaurateur doit veiller au bon respect du Règlement Intérieur dans l’enceinte du bar et du restaurant. En accord avec la société anonyme, il peut édicter des règles spécifiques propres à son activité.
Les chaussures de golf, préalablement nettoyées sont tolérées. Les chaussures à clous sont strictement interdites.

. Salon des membres
Le salon des membres est réservé à l’usage exclusif de ces derniers et des invités qui les accompagnent.
En certaines occasions, ce salon peut être mis à disposition pour d’autres usages sur demande à la direction de la société anonyme.

. Salon de bridge
L’accès au salon de bridge est réservé exclusivement aux membres le week-end et aux membres et à leurs invités les autres jours de la semaine. (Des dérogations pour le week-end pourront être accordées temporairement à titre d'essai)

. Salon de backgammon
L’accès au salon de backgammon est réservé aux membres et à leurs invités. Un invité doit être impérativement accompagné du membre invitant. Un membre ne peut inviter plus d'une personne. Le Conseil d'Administration se réserve le droit de limiter la fréquence des invitations.

. Vestiaires
Le Club met à disposition des joueurs des casiers de vestiaires pouvant être fermés à clé. Il appartient à chacun de prendre ses dispositions pour faire en sorte que son casier soit fermé à clé quand il quitte le vestiaire. Le Club n’est pas responsable des vols, disparitions ou pertes des objets et vêtements volés dans le vestiaire sauf s’ils sont consécutifs au vol par effraction ou avec usage de fausses clés ou avec violence sur la personne de l’Assuré, de ses préposés ou des joueurs.

. Caddy House

Le club met à disposition des membres un local pour y disposer leurs voiturettes personnelles, leurs sacs et chariots. Ce local est fermé à clé à la fermeture du Club. La responsabilité du Club est limitée au vol par effraction, par usage de fausses clés ou commis avec violence sur la personne de l’Assuré, des ses préposés ou des joueurs.
Afin d’éviter tout malentendu, seul le ‘’caddy master’’ est habilité à pénétrer dans ces locaux.

. Parking
Les places de parking sont réservées à la clientèle du Golf. Un parking exclusivement réservé aux membres du Club est mis à leur disposition. A certaines occasions (grandes compétitions, Pro-Am,…) la Direction du Golf se réserve le droit d’ouvrir ce parking Membres pour faciliter l’accueil des compétiteurs

Commission de Discipline
La Commission de Discipline est composée du Président du Conseil d’Administration, d’au moins deux administrateurs, du Président de l’AS ainsi que du Directeur du Golf. En cas d’absence, leurs représentants doivent être dûment mandatés pour cette fonction.
Les instances dirigeantes de la SA ont la faculté de suspendre provisoirement ou définitivement le bénéfice à l’abonnement de tout actionnaire pour motif grave. La commission de discipline, le cas échéant, peut requérir de l’intéressé des explications. La décision de suspension provisoire ou définitive est notifiée à l’intéressé par lettre recommandée avec accusé de réception ; elle est sans appel.

A. Cette annexe reprend un ensemble de règles que tout joueur de golf est censé bien connaître et appliquer. L'application de certaines d'entre elles est si souvent défaillante que nous les rappelons en tout premier lieu.

En ce qui concerne la vitesse du jeu

1. S'efforcer de respecter le temps de jeu alloué pour 18 trous en conditions normales
■        3 heures 45 pour les parties de 2 balles
■        4 heures 00 pour les parties de 3 balles
■        4 heures 30 pour les parties de 4 balles

2. Garder la distance avec la partie qui vous précède. Eviter le jeu lent, respecter les joueurs qui vous suivent. Préoccupez-vous plus de la partie qui vous précède que de celle qui vous suit : ne vous laissez pas distancer par la partie devant vous !
Si malgré tout, il s'établit un trou franc entre votre partie et celle qui la précède, laisser passer sans attendre toute partie qui vient au contact

3. Le parcours est à suivre dans l'ordre des trous 1 à 18. Si toutefois vous avez coupé (trous 2, 14, 15, 16, 17), vous ne devez jamais faire attendre une partie effectuant la totalité du parcours mais ramasser vos balles et aller au trou suivant, voire au club house en cas d'impossibilité.

4. Le joueur isolé n'a aucune priorité. Il doit impérativement se tenir à une distance suffisante de la partie que le précède et ne pas essayer de forcer le passage par son attitude.

5. Si le parcours est saturé devant vous, et que devant vous toutes les parties sont collées les unes aux autres, il ne sert à rien de laisser passer une partie, cela augmente le retard et ne fait que déplacer le problème. N'exercez donc jamais de pression sur la partie qui vous précède et qui est dans ce cas.

En cas de congestion sur le parcours, le starter et le commissaire de parcours sont habilités à prendre toutes les mesures nécessaires pour débloquer la situation, y compris le regroupement de parties et l'invitation à relever les balles pour aller au départ suivant. En toutes circonstances, les joueurs devront se conformer à l'invitation du commissaire pour porter remède à la congestion sur le parcours entraînée par le jeu lent.

En ce qui concerne la préservation du parcours

6. Chariots et voiturettes doivent rester loin du green, et stationner entre le green et le départ du trou suivant. Ils doivent impérativement contourner les greens et leurs abords immédiats, et donc les bunkers de green.

7. Les voiturettes doivent suivre strictement les prescriptions de circulation du jour: circulation sur les routes seulement ou à 90° sur les fairways.

8. La qualité des greens dépend dans une large mesure du relèvement des marques laissées par les balles (pitchs). Surtout en hiver, il y a au moins autant de pitchs mal réparés que de pitchs non réparés du tout. Afin de ne laisser pratiquement aucune trace, le relève-pitch métallique est quasiment indispensable pour soulever avec soin une profondeur de l'ordre de 1 cm, en commençant assez loin à l'extérieur de la marque; n'aplatir qu'avec le dos du putter.

B. Tenue vestimentaire
Une tenue correcte est exigée sur le terrain et dans le Club House. Il est notamment interdit de jouer en « jeans », en short (Bermuda accepté), torse nu ou, pour les messieurs en T-shirts. Les téléphones portables sont indésirables sur le parcours.
Tous les usagers respecteront la signalisation mise en place pour les accès au club, au parking et au club house

C. Autres rappels des mesures de préservation du parcours
. Chaussures : Les chaussures à clous sont interdites.
. Terrain : Sur le terrain, les joueurs doivent remettre en place et aplanir les plaques de gazon (divots) qu’ils ont arrachées en exécutant leur coup. Ils doivent éviter de causer des dommages au terrain en faisant des coups d’essai. Replacer tous les piquets et protections enlevés pour ne pas interférer avec un coup. Attention, un piquet blanc de hors-limites ne doit pas être déplacé.
. Départs : Les coups d’essai sont interdits sur les départs. Les voiturettes et les sacs ne doivent pas circuler ou stationner sur les départs.
. Green : Les joueurs doivent replacer le drapeau avant de quitter le green et ceci en évitant d’endommager le bord du trou. Il est interdit notamment d’extraire la balle du trou avec son putter. Les joueurs veilleront à ne pas jeter le drapeau sur le green. Ils ne doivent pas traîner les chaussures ou taper le green avec leur club.
. Bunker : Après avoir joué dans un Bunker, les joueurs doivent soigneusement ratisser les traces qu’ils ont faites dans le sable en jouant ou en marchant. Le joueur entre et sort par les parties basses du Bunker. Veillez à reposer le râteau de manière à intervenir le moins possible dans le jeu ultérieur. Ne pas replacer le râteau sur les pentes de sable et les fortes pentes d'herbe.
. Entraînement : L’entraînement (grand jeu et petit jeu) n’est pas autorisé sur le parcours. Seuls les practices sont utilisés pour l’entraînement.

D. Autres rappels de l'étiquette
Tous les joueurs doivent avoir une bonne connaissance de l’étiquette qui doit être observée sur le terrain et en dehors de celui-ci. Quelques aspects importants sont rappelés dans ce règlement :

1. Vous ne devez pas jouer avant que les joueurs qui vous précédent soient absolument hors d’atteinte.
2. Les joueurs doivent quitter le green dès qu’ils ont terminé le trou. Ils doivent enregistrer leur score après avoir quitté les environs du green.
3. Les chariots doivent être placés en sortie du Green (en direction du prochain trou) quand les joueurs atteignent le green.
4. Ne gênez pas un joueur qui se prépare à exécuter son coup en parlant, en bougeant ou en vous tenant près de lui ou dans sa ligne.
5. Les joueurs doivent respecter la signalisation mise en place.

Lors du départ au trou N° 1

1. Arriver dix minutes avant l'heure de votre départ, ayez vos tees, marque-balles, relève-pitch prêts. Marquez vos balles
2. En partie libre, jouez des marques de départ adaptées à votre niveau de jeu
3. Emportez une balle dans votre poche (pour jouer une provisoire si nécessaire)

Sur les autres aires de départ

1. Notez le score du trou précédent sur la carte de score
2. En partie libre, le premier qui est prêt tape son coup, même s'il n'a pas l'honneur. Tapez votre coup dès que le groupe précédent est hors de portée. Laissez les joueurs moins longs taper d'abord.
3. Limitez les conversations jusqu'à ce que vous quittiez l'aire de départ.

Partout

1. Si une balle risque d'être perdue ou hors limites, jouer une provisoire.
2. Regardez non seulement votre balle, mais aussi celles des autres joueurs de votre groupe. Mémorisez bien les zones de retombée à l'aide de repères fixes (arbres, poteaux, etc…)
3. Si la recherche d'une balle semble devoir se prolonger, inviter la partie qui suit à passer devant.
4. Si vous laissez votre chariot à distance, emportez avec vous le nombre de clubs nécessaires.

Sur le fairway

1. Allez directement à votre balle et aidez à la recherche des balles perdues après avoir tapé votre balle.
2. Pendant que vous arrivez à votre balle, ou pendant que les autres joueurs jouent, choisissez votre club et faites vos coups d'essai (pour autant que vous ne gêniez pas les autres joueurs).
3. Limitez votre temps de recherche de balle, en tous cas, ne dépassez jamais les 5 minutes autorisées de recherche, même en partie libre.
4. En voiturette à deux, déposez votre passager à sa balle et allez directement à la votre ou inversement. Emportez le nombre de clubs nécessaires.

Dans un bunker

1. Cherchez le râteau avant d'entrer dans le bunker et entrer dans le bunker par le chemin le plus court et le moins pentu.

Au green

1. Placez votre chariot, votre sac ou vos clubs entre le green et le départ suivant, pour éviter d'avoir à revenir en arrière après avoir putté.
2. Etudiez votre ligne de putt pendant que les autres puttent.
3. En partie libre, le premier qui est prêt putte; si possible, adoptez le putting continu et donnez les putts courts.
4. A la fin du trou, quittez le green rapidement, calculez et marquez votre score au départ suivant.

Relevez votre balle

• Lorsqu'en "stableford" vous ne pouvez plus marquer de points.